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Impôt sur le revenu - Investissement locatif Loi Pinel/Duflot (réduction d'impôt)

Mis à jour le 12 mars 2024

Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Si vous avez réalisé un investissement locatif, vous pouvez bénéficier d'une réduction d'impôt. Le dispositif Pinel s'applique si l'investissement a été fait depuis septembre 2014 et jusqu'au 31 décembre 2024. Le dispositif Duflot s'applique s'il a été fait de 2013 à août 2014. Nous vous indiquons les informations à connaître.

pts-menu-plie-style1

Vous pouvez préparer votre investissement grâce au simulateur suivant :

Calculateur du dispositif Pinel/Duflot

Quelles sont les conditions liées à l'investissement immobilier ?

Types d'acquisitions

La réduction d'impôt concerne les biens suivants :

  • Logement neuf

  • Logement en l'état futur d'achèvement

  • Logement que vous faites construire

  • Logement ancien faisant l'objet de travaux de rénovation (qui représentent au moins 25 % du coût total de l'opération).

  • Logement faisant l'objet de travaux de réhabilitation

  • Local transformé en logement d'habitation

 
Attention

depuis le 1er janvier 2021, la réduction concerne uniquement les logements situés dans un immeuble collectif. Elle ne concerne plus le logement individuel et pavillonnaire.

Délais d'achèvement du logement

Logement en l'état de futur achèvement

Le logement doit être achevé dans les 30 mois suivant la signature de l'acte authentique d'acquisition.

Logement à construire

Le logement doit être achevé dans les 30 mois à partir de la date d'obtention du permis de construire.

Logement faisant l'objet de travaux

Le logement doit être achevé le 31 décembre de la 2e année après l'acquisition du logement ou du local.

Période de l'investissement

La réduction d'impôt concerne les opérations réalisées entre septembre 2014 et le 31 décembre 2024.

 
Attention

la réduction d'impôt s'applique à 2 logements maximum par an.

Localisation du logement

Le logement doit se situer en zone A, A bis ou B1.

Vous pouvez vérifier la zone dans laquelle se trouve votre investissement avec un simulateur :

Connaître la zone de sa commune : A, Abis, B1, B2 ou C

 
A Savoir

en Bretagne, la réduction Pinel concerne uniquement les logements situés dans des zones spécifiques définies par le préfet de la région.

Niveau de performance énergétique et environnementale

Dispositif Pinel +

Depuis 2023, le dispositif Pinel + s'applique aux acquisitions suivantes :

  • Logement situé dans un quartier prioritaire de la politique de la ville

  • Logement qui respecte un niveau élevé de qualité

Si vous optez pour un logement présentant un niveau élevé de qualité, vous devrez respecter plusieurs critères de performance énergétique et environnementale.

Logement acquis en 2023

Le dispositif Pinel + propose les mêmes avantages fiscaux que le Pinel classique avant 2023, mais le logement doit respecter des critères plus élevés.

 
À noter

Si le logement acquis à partir de 2023 ne respecte pas les critères du Pinel +, le taux de la réduction d'impôt est réduit.

Vous devez acquérir un logement neuf respectant des critères d'usage et des critères environnementaux.

Les critères d'usage sont les suivants :

  • Surface habitable minimale (par exemple, 28 m2 pour un appartement d'une pièce)

  • Surface minimale d'espace extérieur privatif ou à jouissance privative (par exemple, 3 m2 pour un appartement d'une pièce)

Le logement doit respecter les seuils de performance énergétique et environnementale de la norme RE 2020 (qui entrent en vigueur en 2025).

Pour les logements dont le permis de construire a été demandé avant le 1er janvier 2022, les critères environnementaux sont fondés sur le label « E+C- » et l’étiquette A du DPE doit être atteinte.

Les logements acquis ne résultant pas d’une opération de construction (par exemple, réhabilitation à neuf) doivent atteindre l’étiquette A ou B du DPE.

Logement acquis en 2024

Le dispositif Pinel + propose les mêmes avantages fiscaux que le Pinel classique avant 2023, mais le logement doit respecter des critères plus élevés.

 
À noter

Si le logement acquis en 2024 ne respecte pas les critères du Pinel +, le taux de la réduction d'impôt est réduit.

Vous devez acquérir un logement neuf respectant des critères d'usage et des critères environnementaux.

Les critères d'usage sont les suivants :

  • Surface habitable minimale (par exemple, 28 m2 pour un appartement d'une pièce)

  • Surface minimale d'espace extérieur privatif ou à jouissance privative (par exemple, 3 m2 pour un appartement d'une pièce)

Les critères de performance énergétique et environnementale sont les suivants :

  • Seuils de la norme RE 2020 (qui entrent en vigueur en 2025)

  • Classe A du DPE

Pour les logements dont le permis de construire a été demandé avant le 1er janvier 2022, les critères environnementaux sont fondés sur le label « E+C- » et l’étiquette A du DPE doit être atteinte.

Les logements acquis ne résultant pas d’une opération de construction (par exemple, réhabilitation à neuf) doivent atteindre l’étiquette A ou B du DPE.

Autres acquisitions

Le logement doit respecter un niveau de performance énergétique globale en fonction du type d'acquisition.

Niveau de performance énergétique en fonction du type d'acquisition

Type de logement

Niveau de performance énergétique exigé

Neuf ou à construire

Réglementation thermique RT 2012

(ou label BBC 2005 en cas de permis de construire déposé avant 2013)

Nécessitant des travaux

Label HPE rénovation 2009

ou label BBC rénovation 2009

Quelles sont les conditions pour le choix du locataire ?

Le locataire peut être votre enfant ou votre parent à condition de ne pas appartenir à votre foyer fiscal.

Son revenu fiscal de référence ne doit pas dépasser les plafonds réglementaires.

Métropole

Ressources annuelles maximum (revenu fiscal de référence de 2022) selon la zone géographique - Bail conclu en 2024 - Métropole

Composition du foyer fiscal

Zone A bis

Zone A

Zone B1

Zone B2

Zone C

Personne seule

43 475 €

43 475 €

35 435 €

31 892 €

31 892 €

Couple

64 976 €

64 976 €

47 321 €

42 588 €

42 588 €

+ 1 personne à charge

85 175 €

78 104 €

56 905 €

51 215 €

51 215 €

+ 2 personnes à charge

101 693 €

93 556 €

68 699 €

61 830 €

61 830 €

+ 3 personnes à charge

120 995 €

110 753 €

80 816 €

72 735 €

72 735 €

+ 4 personnes à charge

136 151 €

124 630 €

91 078 €

81 971 €

81 971 €

Majoration par personne à charge supplémentaire

+ 15 168 €

+ 13 886 €

+ 10 161 €

+ 9 142 €

+ 9 142 €

Outre-mer

Ressources annuelles maximum (revenu fiscal de référence de 2022) selon la zone géographique - Bail conclu en 2024 - Outre-mer

Composition du foyer fiscal

Département d'outre-mer (Dom)

Saint-Martin

Saint-Pierre-et-Miquelon

Polynésie Française

Nouvelle-Calédonie

Iles Wallis et Futuna

Personne seule

31 589 €

31 589 €

34 369 €

Couple

42 186 €

42 186 €

45 896 €

+ 1 personne à charge

50 731 €

50 731 €

55 192 €

+ 2 personnes à charge

61 243 €

61 243 €

66 630 €

+ 3 personnes à charge

72 044 €

72 044 €

78 380 €

+ 4 personnes à charge

81 192 €

81 192 €

88 333 €

Majoration par personne à charge supplémentaire

+ 9 063 €

+ 9 063 €

+ 9 859 €

Connaître la zone de sa commune : A, Abis, B1, B2 ou C

Comment le logement doit-il être loué ?

Le logement doit être loué vide (non meublé) comme habitation principale.

Il doit être loué au plus tard 1 an après l'achèvement de l'immeuble ou après son acquisition.

La durée minimale de l'engagement de location est de 6 ans.

Le loyer mensuel ne doit pas dépasser, charges non comprises, les plafonds suivants :

Métropole

Plafonds de loyer mensuel, par m², charges non comprises, pour les baux conclus en métropole

Localisation du logement

Plafonds mensuels de loyer au m²

2023

2024

Zone A bis

18,25 €

18,89 €

Zone A

13,57 €

14,03 €

Zone B1

10,93 €

11,31 €

Zones B2 et C (sur agrément)

9,50 €

9,83 €

Outre-mer

Plafonds de loyer mensuel, par m², charges non comprises, pour les baux conclus en métropole

Localisation du logement

Plafonds mensuels de loyer au m²

2023

2024

Guadeloupe

11,19 €

11,65 €

La Réunion

11,19 €

11,65 €

Mayotte

11,19 €

11,65 €

Guyane

11,19 €

11,65 €

Martinique

11,19 €

11,65 €

Saint-Martin

11,19 €

11,65 €

Saint-Pierre et Miquelon

11,19 €

11,65 €

Polynésie Française

13,56 €

14,18 €

Nouvelle-Calédonie

13,56 €

14,18 €

Îles Wallis et Futuna

13,56 €

14,18 €

Les plafonds de loyer varient en fonction de la surface du logement par application d'un coefficient multiplicateur.

Les plafonds peuvent être réduits pour tenir compte des particularités des marchés locatifs locaux.

Quel est le montant de la réduction d'impôt pour investissement locatif Pinel ?

Plafond

La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient d'au plus 2 logements.

Le montant total investi est retenu dans la limite des 2 plafonds suivants :

  • 300 000 € par contribuable et par an

  • 5 500 € par m² de surface habitable

Vous devez aussi tenir compte du plafonnement global des avantages fiscaux.

Taux de la réduction d'impôt

Le taux varie en fonction de la durée de l'engagement de location.

Pour les acquisitions réalisées à partir de 2023, les taux de réduction seront progressivement réduits.

Toutefois, les taux ne sont pas réduits pour les acquisitions suivantes (dispositif Pinel+) :

  • Logement situé dans un quartier prioritaire de la politique de la ville

  • Logement qui respecte un niveau élevé de qualité

Logement situé dans un quartier prioritaire de la politique de la ville ou qui respecte un niveau élevé de qualité

Engagement initial de 6 ans

Taux de la réduction d'impôt selon la durée de l'engagement de location (en % du montant investi)

Taux

Répartition de la réduction d'impôt

Période initiale de 6 ans

12 %

2 % par an

1re prolongation de 3 ans

6 %

2 % par an

2e prolongation de 3 ans

3 %

1 % par an

Engagement initial de 9 ans

Taux de la réduction d'impôt selon la durée de l'engagement de location (en % du montant investi)

Taux

Répartition de la réduction d'impôt

Période initiale de 9 ans

18 %

2 % par an

Prolongation de 3 ans

3 %

1 % par an

Autres acquisitions

Acquisition avant 2023

Engagement initial de 6 ans

Taux de la réduction d'impôt selon la durée de l'engagement de location (en % du montant investi)

Taux

Répartition de la réduction d'impôt

Période initiale de 6 ans

12 %

2 % par an

1re prolongation de 3 ans

6 %

2 % par an

2e prolongation de 3 ans

3 %

1 % par an

Engagement initial de 9 ans

Taux de la réduction d'impôt selon la durée de l'engagement de location (en % du montant investi)

Taux

Répartition de la réduction d'impôt

Période initiale de 9 ans

18 %

2 % par an

Prolongation de 3 ans

3 %

1 % par an

Acquisition en 2023

Si les logements ne respectent pas les critères prévus par le dispositif Pinel +, les taux de réduction d’impôt sont réduits.

Les taux sont les suivants :

Taux de la réduction d'impôt selon la durée de l'engagement de location (en % du montant investi)

Durée de l'engagement

Taux

6 ans

10,5 %

9 ans

15 %

12 ans

17,5 %

Acquisition en 2024

Si les logements ne respectent pas les critères prévus par le dispositif Pinel +, les taux de réduction d’impôt sont réduits.

Les taux sont les suivants :

Taux de la réduction d'impôt selon la durée de l'engagement de location (en % du montant investi)

Durée de l'engagement

Taux

6 ans

9 %

9 ans

12 %

12 ans

14 %
 
A Savoir

Les règles sont différentes en outre-mer.

Comment déclarer son investissement locatif Pinel ?

Pour remplir votre déclaration de revenus, vous pouvez consulter les documents suivants :

pts-menu-plie-style1

Quelles sont les conditions liées à l'investissement immobilier ?

Types d'acquisitions

La réduction d'impôt concerne les biens suivants :

  • Logement neuf

  • Logement en l'état futur d'achèvement

  • Logement que vous faites construire

  • Logement ancien faisant l'objet de travaux de rénovation (qui représentent au moins 25 % du coût total de l'opération).

  • Logement faisant l'objet de travaux de réhabilitation

  • Local transformé en logement d'habitation.

 
Attention

la réduction d'impôt s'applique à 2 logements maximum par an.

Période de l'investissement

La réduction d'impôt concerne les opérations réalisées entre janvier 2013 et août 2014.

Localisation du logement

Le logement doit se situer, au moment de l'investissement, en zone A ou B1.

Il peut aussi se situer en zone B2 s'il y a un besoin particulier en logement locatif.

Depuis le 1er juillet 2013, cette extension nécessite la délivrance d'un agrément de l'État.

Vous pouvez vérifier la zone de votre investissement avec ce simulateur :

Calculateur du dispositif Pinel/Duflot

Niveau de performance énergétique

Le logement doit respecter un niveau de performance énergétique globale en fonction du type d'acquisition.

Niveau de performance énergétique en fonction du type d'acquisition

Type de logement

Niveau de performance énergétique exigé

Neuf ou à construire

Réglementation thermique RT 2012

(ou label BBC 2005 en cas de permis de construire déposé avant 2013)

Nécessitant des travaux

Label HPE rénovation 2009

ou label BBC rénovation 2009
 
Attention

en outre-mer, des règles différentes s'appliquent.

Quelles sont les conditions pour le choix du locataire ?

Le locataire ne peut pas être votre enfant ou votre parent et ne doit pas appartenir à votre foyer fiscal.

Son revenu fiscal de référence ne doit pas dépasser les plafonds réglementaires.

Métropole

Ressources annuelles maximum (revenu fiscal de référence de 2022) selon la zone géographique - Bail conclu en 2024 - Métropole

Composition du foyer fiscal

Zone A bis

Zone A

Zone B1

Zone B2

Zone C

Personne seule

43 475 €

43 475 €

35 435 €

31 892 €

31 892 €

Couple

64 976 €

64 976 €

47 321 €

42 588 €

42 588 €

+ 1 personne à charge

85 175 €

78 104 €

56 905 €

51 215 €

51 215 €

+ 2 personnes à charge

101 693 €

93 556 €

68 699 €

61 830 €

61 830 €

+ 3 personnes à charge

120 995 €

110 753 €

80 816 €

72 735 €

72 735 €

+ 4 personnes à charge

136 151 €

124 630 €

91 078 €

81 971 €

81 971 €

Majoration par personne à charge supplémentaire

+ 15 168 €

+ 13 886 €

+ 10 161 €

+ 9 142 €

+ 9 142 €

Outre-mer

Ressources annuelles maximum (revenu fiscal de référence de 2022) selon la zone géographique - Bail conclu en 2024 - Outre-mer

Composition du foyer fiscal

Département d'outre-mer (Dom)

Saint-Martin

Saint-Pierre-et-Miquelon

Polynésie Française

Nouvelle-Calédonie

Iles Wallis et Futuna

Personne seule

31 589 €

31 589 €

34 369 €

Couple

42 186 €

42 186 €

45 896 €

+ 1 personne à charge

50 731 €

50 731 €

55 192 €

+ 2 personnes à charge

61 243 €

61 243 €

66 630 €

+ 3 personnes à charge

72 044 €

72 044 €

78 380 €

+ 4 personnes à charge

81 192 €

81 192 €

88 333 €

Majoration par personne à charge supplémentaire

+ 9 063 €

+ 9 063 €

+ 9 859 €

Connaître la zone de sa commune : A, Abis, B1, B2 ou C

Comment le logement doit-il être loué ?

Le logement doit être loué comme habitation principale.

Il doit être loué au plus tard 1 an après l'achèvement de l'immeuble ou après son acquisition.

La durée minimale de l'engagement de location est de 9 ans.

Le loyer mensuel ne doit pas dépasser, charges non comprises, les plafonds suivants :

Métropole

Plafonds de loyer mensuel, par m², charges non comprises, pour les baux conclus en métropole

Localisation du logement

Plafonds mensuels de loyer au m²

2023

2024

Zone A bis

18,25 €

18,89 €

Zone A

13,57 €

14,03 €

Zone B1

10,93 €

11,31 €

Zones B2 et C (sur agrément)

9,50 €

9,83 €

Outre-mer

Plafonds de loyer mensuel, par m², charges non comprises, pour les baux conclus en métropole

Localisation du logement

Plafonds mensuels de loyer au m²

2023

2024

Guadeloupe

11,19 €

11,65 €

La Réunion

11,19 €

11,65 €

Mayotte

11,19 €

11,65 €

Guyane

11,19 €

11,65 €

Martinique

11,19 €

11,65 €

Saint-Martin

11,19 €

11,65 €

Saint-Pierre et Miquelon

11,19 €

11,65 €

Polynésie Française

13,56 €

14,18 €

Nouvelle-Calédonie

13,56 €

14,18 €

Îles Wallis et Futuna

13,56 €

14,18 €

Les plafonds de loyer varient en fonction de la surface du logement par application d'un coefficient multiplicateur.

Les plafonds peuvent être réduits pour tenir compte des particularités des marchés locatifs locaux.

Quel est le montant de la réduction d'impôt pour investissement locatif Duflot ?

Plafond

La réduction d'impôt est calculée sur le prix de revient du logement acquis.

La réduction d'impôt est calculée dans la limite des 2 plafonds suivants :

  • 300 000 € par personne et par an,

  • 5 500 € par m² de surface habitable.

Vous devez aussi tenir compte du plafonnement global des avantages fiscaux.

Taux de la réduction d'impôt

Le taux est de 18 % du montant de l'investissement.

La réduction d'impôt est répartie sur 9 années (2 % par an pendant 9 ans).

Par exemple, pour un investissement de 300 000 €, la réduction d'impôt est de 6 000 € par an [(18 % x 300 000 € /9].

 
A Savoir

les règles sont différentes en outre-mer.

Comment déclarer son investissement locatif Duflot ?

Pour remplir votre déclaration de revenus, vous pouvez consulter les documents suivants :

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